Sandrine Batal

De: BATAL (Sandrine)
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000029675532(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: BATAL (Sandrine)
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000027293458(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201311/04/2013
De: BATAL (Sandrine)
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024034721(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Sandrine Batal
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000018838401(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200825/05/2008
De: Sandrine Batal
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000826554(source JORF)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: Sandrine Batal
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000268783(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Sandrine Batal
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation des personnels de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation des personnels de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000263498(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Sandrine Batal
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000610685(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Sandrine Batal
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000602276(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200324/04/2003
De: Sandrine Batal
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000777304(source JORF)
délégation de signature
12 Février 200312/02/2003